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Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire
Séances Publiques des 25 et 26 septembre 2007.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 5 décembre 2019.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 5 décembre 2019. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du 29 novembre 2018\.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du 29 novembre 2018\. ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 août 2021.
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 août 2021. ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 mars 2015
vidéosurveillance de l’Espace Léo Ferré
- Gestion des réservations de la Maison des Associations « A Casa d’i Soci »
-Premier Budget modificatif 2015 de la Commune
-Examen des subventions à allouer aux ... vidéosurveillance de l’Espace Léo Ferré
- Gestion des réservations de la Maison des Associations « A Casa d’i Soci »
-Premier Budget modificatif 2015 de la Commune
-Examen des subventions à allouer aux ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 31 juillet 2014
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 17 décembre 2018.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 ... Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 17 décembre 2018. ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Conseil Communal - Convocation en session ordinaire - Séance publique du 26 mars 2019.
Conformément aux dispositions des articles 10, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter ... Conseil Communal - Convocation en session ordinaire - Séance publique du 26 mars 2019. ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance Publique du 15 décembre 2022.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance Publique du 15 décembre 2022. ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 23 mars 2021.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 ... Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 23 mars 2021. ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 12 avril 2011.
Commissions des cinq pôles de compétences communales ;
4°) Désignation des Conseillers Délégués et des membres des Commissions ;
5°) Vote sur la déclaration de gestion financière de M. le Maire ... Commissions des cinq pôles de compétences communales ;
4°) Désignation des Conseillers Délégués et des membres des Commissions ;
5°) Vote sur la déclaration de gestion financière de M. le Maire ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 janvier 2020.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 janvier 2020. ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 21 juin 2016
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
ERRATUM à la convocation du Conseil Communal en session ordinaire
Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001.
Il fallait lire :
I - Présentation du compte administratif du maire, du compte de gestion du receveur municipal et du compte d'exploitation des services commerciaux pour l'exercice 2000.
Au ... Il fallait lire :
I - Présentation du compte administratif du maire, du compte de gestion du receveur municipal et du compte d'exploitation des services commerciaux pour l'exercice 2000.
Au ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance Publique du 15 décembre 2020.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 14 ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 14 ... Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance Publique du 15 décembre 2020. ...